J.F. SCOTT
Présentation de la marque J.F. SCOTT
Déposée le 23 novembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Etablissements CLEON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « J.F. SCOTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque J.F. SCOTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600822.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque J.F. SCOTT arrivera à expiration en date du 23 novembre 2025.
Etablissements CLEON a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 18 août 2005 n°2295278 - Publication au BOPI 2005-08-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-21
Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03
Inscription le 20 avril 2015 - Rectification d'erreur matérielle n°647609 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-20
Renouvellement sans limitation le 2 juin 2015 n°2588455 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-06-02